Mentions légales

DATE DE CREATION

Octobre 2011

EDITEUR

OSEUS dont le siège social se trouve 1 rue des Vergers – Bâtiment 6 – Hall D | 69760 Limonest | France.

RAISON SOCIALE

OSEUS
1 rue des Vergers
Bâtiment 6 – Hall D
69760 Limonest
France
Tel : +33(0)4 28 29 74 72
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 504 425 000
Capital social : 140 000 euros

HEBERGEMENT

Le site est hébergé par la société OVH, domiciliée 2 rue Kellermann à Roubaix.
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

OBJECTIF DU SITE

Présenter aux internautes la société OSEUS et ses activités.

CONTENUS

Les informations mises à disposition sur le site internet d’OSEUS ne sauraient engager la responsabilité de la société OSEUS. Ces contenus peuvent comporter des erreurs ou oublis. Ils peuvent également être mis à jour régulièrement.

CONFIDENTIALITE

Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le site internet Oseus.com sont exclusivement destinées à un usage interne et ne sont en aucun cas divulguées à des tiers. Ces informations font l’objet de traitement lors des inscriptions à des événements Oséus ou lors de réception de demande d’information.

Elles sont conservées pendant 3 ans et peuvent être destinées au centre d’appels d’Oséus situé en France, aux équipes de gestion de projets d’Oséus ainsi qu’au service administratif de l’entreprise.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant par mail à l’adresse suivante : mesdonneespersonnelles@oseus.com.

LIENS HYPERTEXTES

Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’informations, ont été sélectionnés un certain nombre de liens hypertexte. L’éditeur ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison du contenu des informations diffusées par ces sites tiers proposées sur les pages de www.oseus.com.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. Ce site bénéficie de la protection juridique des bases de données conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 01/07/1998. L’internaute n’acquiert qu’un droit d’usage des informations disponibles (textes, logos, photographies, images …) sur le site www.oseus.com limité à la lecture, archivage à usage personnel et privé et n’acquiert aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit si ce n’est celui d’une copie unique destinée à un usage strictement personnel. Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable de l’éditeur.